: Les arrêtés municipaux

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Les arrêtés: 2025ARR0117 – Désignation des membres du jury du dispositif Aide aux projets de jeunes bryards (jury spécial aide financière aux projets de jeunes)

1 document Publié le 18/04/2025
2025ARR0113 – Délégation des fonctions d'Officier de l'état civil aux fins de célébration des mariages

1 document Publié le 09/04/2025
2025ARR0043 – Port de caméras individuelles par les agents de la police municipale dans le cadre de leurs interventions

1 document Publié le 09/04/2025
2025ARR0105 – Arrêté portant fonctions d'état civil et de délégation de signature

1 document Publié le 03/04/2025
2025ARR0106 – Arrêté portant fonctions d'état civil et de délégation de signature

1 document Publié le 03/04/2025
2025ARR0107 – Octroi de la protection fonctionnelle

1 document Publié le 03/04/2025
2025ARR0044 – Privatisation de l'Espace Glisse du Parc des Sports des Maisons Rouges à l'occasion d'une compétition de trottinettes le 10 mai 2025

1 document Publié le 02/04/2025
2025ARR0045 – Privatisation de l'Espace Glisse du Parc des Sports des Maisons Rouges à l'occasion du 4ème Bry Board'El Fest le 17 mai 2025

1 document Publié le 02/04/2025
2025ARR0046 – Privatisation de l'Espace Glisse du Parc des Sports des Maisons Rouges à l'occasion d'une compétition de skateboard le 18 mai 2025

1 document Publié le 02/04/2025
2024ARR0529 – Arrêté portant délégations de fonction et de signature aux adjoints au Maire et aux conseillers municipaux délégués

1 document Publié le 28/03/2025
2024ARR0300 – Opposition au transfert du pouvoir de police de la publicité au président de l'établissement public territorial Paris Est Marne & Bois

1 document Publié le 28/03/2025
2023ARR0573 – Modalités ouvrant droit à l'application du barème tarifaire résidentiel ainsi qu'à l'autorisation de stationnement prolongé dans les zones blanches

1 document Publié le 28/03/2025