Conseil Municipal : Conseil Municipal du 10 décembre 2024

Procès Verbal du CM du 10 décembre 2024

CM du 10 décembre 2024-2024DELIB0118 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attributions – compte rendu

CM du 10 décembre 2024-2024DELIB0119 Rapport d'activité du syndicat intercommunal funéraire de la région Parisienne 2023

CM du 10 décembre 2024-2024DELIB0120 Projet Partenarial d'Aménagement (PPA) – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le contrat

CM du 10 décembre 2024-2024DELIB0121 Annulation de la délibération 2024DELIB0020 portant Cession de la maison située au 9, rue Franchetti

CM du 10 décembre 2024-2024DELIB0122 Modification des délégations d'attributions accordées au Maire en application de l'art. L.2122-22 du CGCT

CM du 10 décembre 2024-2024DELIB0123 Accord de prinicipe pour la cession du bloc B de l'immeuble Bry3 9 rue des Frères Lumières pose d'enseigne

CM du 10 décembre 2024-2024DELIB0124 Avenant n°1 Marché de Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du gymnase Georges Clemenceau

CM du 10 décembre 2024-2024DELIB0125 Modification du tableau des effectifs

CM du 10 décembre 2024-2024DELIB0126 Revalorisation de la protection sociale complémentaire santé

CM du 10 décembre 2024-2024DELIB0127 Instauration de l'indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement Police Municipale

CM du 10 décembre 2024-2024DELIB0128 Participation protection sociale complémentaire prévoyance-convention de participation CIG Territoria

CM du 10 décembre 2024-2024DELIB0129 Délibération créant les emplois

CM du 10 décembre 2024-2024DELIB0130 Attribution de chèques cadeaux au personnel communal au titre d'une prestation d'action sociale

CM du 10 décembre 2024-2024DELIB0131 Convention portant adhésion au service EIRP du CIG – inspection et le conseil en prévention des risques

CM du 10 décembre 2024-2024DELIB0132 Budget Principal-vote de la décision modification n°2 de 2024

CM du 10 décembre 2024-2024DELIB0133 Budget Annexe du Théâtre-vote de la décision modificative n°1 de 2024

CM du 10 décembre 2024-2024DELIB0134 Budget Principal-Autorisation d'engager liquider et mandater les dépenses d'investissement

CM du 10 décembre 2024-2024DELIB0135 Budget Annexe du Théâtre-Autorisation d'engager liquider et mandater les dépenses d'investissement

CM du 10 décembre 2024-2024DELIB0136 Adhésion à l'association des acheteurs publics (A.P.P.)

CM du 10 décembre 2024-2024DELIB0137 Avis sur les demandes de dérogation au repos dominical au titre de l'année 2025

CM du 10 décembre 2024-2024DELIB0138 Minoration du montant des pénalités pour retard de production du rapport d'activité du marché forain

CM du 10 décembre 2024-2024DELIB0139 Avenants aux conventions d'objectifs et financement avec la CAF 94-convention COG-crèches

CM du 10 décembre 2024-2024DELIB0140 Approbation du programme des classes de découvertes 2025

CM du 10 décembre 2024-2024DELIB0141 Conventions d'objectifs et de finacement Alsh Périscolaire, extrascolaire, adolescents avec la CAF 94

CM du 10 décembre 2024-2024DELIB0142 Convention financière avec le SIPPEREC-Centrale photovoltaïque sur la toiture à l'école EDS

CM du 10 décembre 2024-2024DELIB0143 Création d'une Société Publique Locale par le SIPPEREC – Géothermie

Liste des délibérations