Conseil Municipal : Conseil Municipal du 11 avril 2023

Procès Verbal du CM du 11 avril 2023

CM du 11 avril 2023- 2023DELIB0015 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attribution – Compte-rendu

CM du 11 avril 2023- 2023DELIB0016 Poursuite de la procédure d'expropriation de la parcelle AD 384, sise 80, avenue Georges Clémenceau

CM du 11 avril 2023- 2023DELIB0017 Avenant au contrat de concession relatif à l'exploitation du centre équestre de Bry-sur-Marne

CM du 11 avril 2023- 2023DELIB0018 Autorisation donnée à M. le Maire à exercer le droit de préemption sur les fonds de commerce, les fonds artisanaux et les baux commerciaux

CM du 11 avril 2023- 2023DELIB0019 tarifs et redevances de droits de place des commerçants du marché & droit de place pour les commerçants des marchés nocturnes au 1.04.2023

CM du 11 avril 2023- 2023DELIB0020 Opposition au transfert de la taxe de séjour à l'Établissement Public Territorial Paris Est Marne & Bois

CM du 11 avril 2023- 2023DELIB0021 Modification du marché relative à l'absorption par fusion de l'entreprise CHAM GAZ HOP par l'entreprise IZI CONFORT

CM du 11 avril 2023- 2023DELIB0022 Modification de contrat en cours d'exécution relative à l'accord-cadre de services relatif à la maintenance, contrôle des installations techniques

CM du 11 avril 2023- 2023DELIB0023 Marché à procédure adaptée de travaux relatif au marché de création de cours oasis au groupe scolaire Etienne de Silhouette

CM du 11 avril 2023- 2023DELIB0024 Accord-cadre relatif à la fourniture de mobilier de sécurité urbaine

CM du 11 avril 2023- 2023DELIB0025 Accord cadre relatif à la fourniture de produits d'entretien, de consommables et de petits matériels passé en appel d'offre ouvert

CM du 11 avril 2023- 2023DELIB0026 Procédure avec négociation relative à la maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du Pavillon Mentienne – Résidence Daguerre

CM du 11 avril 2023- 2023DELIB0027 Modification du tableau des effectifs

CM du 11 avril 2023- 2023DELIB0028 Adoption du compte financier unique 2022

CM du 11 avril 2023- 2023DELIB0029 Affectation du résultat 2022

CM du 11 avril 2023- 2023DELIB0030 Budget Principal – Adoption du budget primitif 2023

CM du 11 avril 2023- 2023DELIB0031 Adoption du Budget annexe

CM du 11 avril 2023- 2023DELIB0032 Vote des taux d'imposition directe locale 2023

CM du 11 avril 2023- 2023DELIB0033 Répartition des subventions communales de fonctionnement aux associations locales au titre de l'année 2023