Conseil Municipal : Conseil Municipal du 13 février 2023

Procès Verbal du CM du 13 février 2023

CM du 13 février 2023 – 2023DELIB0001 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attribution – Compte-rendu

CM du 13 février 2023 – 2023DELIB0002 Approbation de la convention de partenariat pour la faisabilité d'un projet immobilier complexe sur le site de la Fondation Favier à Bry

CM du 13 février 2023 – 2023DELIB0003 Forfait mobilités durables

CM du 13 février 2023 – 2023DELIB0004 Modification modalités de vote au comité social territorial et à la formation spécialisée

CM du 13 février 2023 – 2023DELIB0005 Modification du tableau des effectifs

CM du 13 février 2023 – 2023DELIB0006 Approbation du projet d'avenant n°1 au marché d'impression offset de documents de communication

CM du 13 février 2023 – 2023DELIB0007 Vote du Débat d'Orientation Budgétaire 2023 sur la base d'un rapport

CM du 13 février 2023 – 2023DELIB0008 Approbation de la convention de mutualisation entre la commune et le centre communal d'action sociale (CCAS)

CM du 13 février 2023 – 2023DELIB0009 Approbation de l'avenant du Contrat Enfance Jeunesse n°2022-001 avec la Caisse d'Allocations Familiales du Val de Marne

CM du 13 février 2023 – 2023DELIB0010 Remboursement aux usagers de la représentation théâtrale du 04 décembre 2022 du spectacle Grosse Chaleur

CM du 13 février 2023 – 2023DELIB0011 Rapport d'activité 2021 du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication

CM du 13 février 2023 – 2023DELIB0012 Avenant n°2 à la convention d'accompagnement du CAUE pour la mise en place de cour Oasis à l'école Etienne de Silhouette

CM du 13 février 2023 – 2023DELIB0013 Accord cadre de travaux relatif aux travaux de signalisation horizontale et de prestations annexes en signalisation verticales

CM du 13 février 2023 – 2023DELIB0014 Marché à procédure adaptée de travaux relatif au marché de travaux de voirie communale