Conseil Municipal : Conseil Municipal du 13 mai 2024

Procès Verbal du CM du 13 mai 2024

CM du 13 mai 2024- 2024DELIB0041 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attribution – Compte-rendu

CM du 13 mai 2024- 2024DELIB0042 Acquisition de la parcelle AC 524 sise, 21, rue de l'Ormeraie

CM du 13 mai 2024- 2024DELIB0043 Approbation du principe du transfert dans le domaine communal du parc paysager et de la voie périphérique du lotissement pôle image

CM du 13 mai 2024- 2024DELIB0044 Modification du tableau des effectifs

CM du 13 mai 2024- 2024DELIB0045 Délibération portant modification de l'accord-cadre relatif au temps de travail

CM du 13 mai 2024- 2024DELIB0046 Délibération relative à la protection sociale complémentaire

CM du 13 mai 2024- 2024DELIB0047 Actualisation des tarifs du centre équestre municipal de Bry-sur-Marne pour la saison sportive 2024-2025

CM du 13 mai 2024- 2024DELIB0048 Convention de partenariat entre la MGP et la ville de Bry-sur-Marne concernant l'allocation et la diffusion de billets JO 2024

CM du 13 mai 2024- 2024DELIB0049 Convention entre la MGP et la ville de Bry-sur-Marne concernant la mise à disposition de l'exposition gratuite Empreintes 19242024 Cent ans

CM du 13 mai 2024- 2024DELIB0050 Contrat de Mixité Sociale entre la Préfecture, le Territoire EPT 10 Paris Est Marne et Bois, la Métropole du Grand Paris, l'EPFIF et la ville

CM du 13 mai 2024- 2024DELIB0051 Garantie d'emprunts accordée à la société 3F Résidences pour la construction d'une pension de famille de 24 logements situés au 75 avenue de Rign

CM du 13 mai 2024- 2024DELIB0052 Approbation de l'adhésion par la commune de Bry-sur-Marne au Réseau des Villes Amicales pour l'Autisme (RVAA)

CM du 13 mai 2024- 2024DELIB0053 Approbation de la mise en place d'une mutuelle communale

CM du 13 mai 2024- 2024DELIB0054 Convention de mise à disposition d'un logement social du contingent communal de la ville de Bry-sur-Marne à l'association Claire Amitié

CM du 13 mai 2024- 2024DELIB0055 Versement des recettes du bar à l'Association Sidaction lors d'une soirée évènementielle organisée au théâtre municipal de Bry-sur-Marne

CM du 13 mai 2024- 2024DELIB0056 Modification de contrat en cours d'exécution relative à l'accord cadre de maintenance et contrôle des installations dans les bâtiments communaux

CM du 13 mai 2024- 2024DELIB0057 Appel d'offres ouvert relatif au nettoiement des espaces publics de la ville de Bry-sur-Marne

CM du 13 mai 2024- 2024DELIB0058 Approbation du programme et lancement de la consultation du marché à procédure adaptée de travaux de rénovation thermique du groupe scolaire EDS

CM du 13 mai 2024- 2024DELIB0059 modifications de contrat en cours d'exécution relatives au marché de travaux de transformation de locaux en salles d'enseignement et ou activités

CM du 13 mai 2024- 2024DELIB0060 Adhésion au programme EduRénov pour la rénovation énergétique et adaptation climatique des établissements scolaires

liste des délibérations du CM du 13 mai 2024