Conseil Municipal : Conseil Municipal du 14 décembre 2023

Procès Verbal du CM du 14 décembre 2023

CM du 14 décembre 2023- 2023DELIB0101 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attribution – Compte-rendu

CM du 14 décembre 2023- 2023DELIB0102 Modification du tableau des effectifs

CM du 14 décembre 2023- 2023DELIB0103 Approbation du règlement relatif aux remboursements de frais de déplacement temporaire des agents et des élus de la ville de Bry-sur-Marne

CM du 14 décembre 2023- 2023DELIB0104 Budget principal vote de la décision modificative n°2 de 2023

CM du 14 décembre 2023- 2023DELIB0105 Budget annexe Théâtre vote de la décision modificative n°2 de 2023

CM du 14 décembre 2023- 2023DELIB0106 Budget principal Autorisation d'engager liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget primitif 2024

CM du 14 décembre 2023- 2023DELIB0107 Budget annexe Théâtre Autorisation d'engager liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget primitif 2024

CM du 14 décembre 2023- 2023DELIB0108 Mandat spécial donné à Madame Sylvie ROBY- Voyage dans le cadre du jumelage à Sawbridgeworth – Remboursement des frais

CM du 14 décembre 2023- 2023DELIB0109 Contrat partenarial entre la ville de Bry-sur-Marne et l'association Tigre relative à la co-organisation du Fitdays 2024

CM du 14 décembre 2023- 2023DELIB0110 Avis sur les demandes de dérogation au repos dominical au titre de l'année 2024

CM du 14 décembre 2023- 2023DELIB0111 Marché de fourniture de repas et de prestations diverses pour la restauration petite enfance de la ville de Bry-sur-Marne

CM du 14 décembre 2023- 2023DELIB0112 Autorisation donnée au maire de passer des ordres d'achat lors de ventes aux enchères publiques pour l'année 2024

CM du 14 décembre 2023- 2023DELIB0113 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association culturelle salon national des artistes animaliers dans le cadre de son 47e salon

CM du 14 décembre 2023- 2023DELIB0116 Rapport annuel d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Ile-de-France (SIGEIF) – Année 2022

CM du 14 décembre 2023- 2023DELIB0117 Modification au contrat en cours d'exécution relatif au marché de travaux de création de deux cours oasis au groupe scolaire EDS

CM du 14 décembre 2023- 2023DELIB0118 Convention avec l'ANTAI pour l'édition et l'envoi postal des forfaits de post-stationnement (FPS) du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026

liste des deliberations du CM 14 decembre 2023