Conseil Municipal : Conseil Municipal du 15 décembre 2022

Procès Verbal du CM du 15 décembre 2022

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0087 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attribution – Compte-rendu

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0088 Adoption de la décision modificative n°2 de 2022

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0089 Adoption du règlement budgétaire et financier

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0090 Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0091 Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses de fonctionnement et d'investissement du théâtre de Bry avant le vote du budget

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0092 Délibération relative au transfert de personnel à Paris-Est Marne et Bois

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0093 Convention-cadre tripartite portant sur la période de préparation au reclassement (PPR) entre la collectivité, le CIG et les agents

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0094 Délibération relative à la modification du tableau des effectifs

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0095 Contrat partenarial entre la ville de Bry-sur-Marne et l'association Tigre relative à la co-organisation du Fitdays MGEN 2023

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0096 Avenant relatif au marché Prestations de médecine professionnelle et préventive à destination des agents de la ville de Bry-sur-Marne

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0097 Avenant n°1 au marché séjours de découvertes (lot 1 à 4)

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0098 Avenant n°5 au contrat de concession de service public pour la gestion du marché d'approvisionnement de Bry-sur-Marne

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0099 Avenant au contrat de concession relatif à l'exploitation du Centre équestre de Bry-sur-Marne

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0100 Avenant n°1 au marché de travaux de voirie communale

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0101 Avenant n° 1 au marché de Prestations de service pour le nettoiement des espaces publics de la ville de Bry-sur-Marne

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0102 Avenants n°5 et n°1 au marché de fourniture de repas et de prestations diverses pour la restauration scolaire, les centres de loisirs…

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0103 Avenant n° 1 au marché de travaux de revêtement de chaussées et trottoirs en matériaux bitumineux

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0104 Avenant n°1 au marché d'entretien, création des espaces paysagers et du patrimoine arboré

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0105 Dérogations au repos dominical pour les commerces de détail de Bry-sur-Marne relatifs à l'année 2023

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0106 Convention triennale, 2022-2025, de partenariat entre la Commune et la Chambre de Métiers de de l'Artisanat d'Île de France

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0107 Garantie d'emprunt accordée à la société ICF Habitat La Sablière pour la réhabilitation de 106 logements locatifs aidés de 2 résidences

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0108 Versement d'une avance sur les subventions de fonctionnement au titre de l'année 2023 aux associations locales

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0109 Demande auprès de l'ARS d'Ile de France d'implantation d'une pharmacie dans les hauts de Bry

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0110 Approbation du changement d'appellation du RELAIS ASSISTANT MATERNEL (RAM) ' les lucioles ' en RELAIS PETITE ENFANCE (RPE) ' les lucioles

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0111 convention d'objectifs et de financement n°4939-50534-2 du relais Petite Enfance de Bry-sur-Marne avec la CAF du Val-de-Marne

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0112 Convention d'habilitation informatique concernant la mise en ligne sur le site ' monenfant.fr ' de données relatives aux établissements et serv

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0113 Tarifs de la participation des communes de résidence des élèves scolarisés dans les écoles publiques de Bry-sur-Marne 2022-2023

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0114 Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles privées de Bry-sur-Marne sous contrat d'association – 2022-2023

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0115 Approbation de la convention de prise en charge des dépenses de fonctionnement de l'école privée Institut Saint- Thomas de Villeneuve

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0116 Changement de périmètre scolaire pour la commune de Bry-sur-Marne pour la rentrée scolaire 2023- 2024

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0117 Avenant n°6 au marché de fourniture de repas et diverses prestations de restauration scolaire et des centres de loisirs de la ville de Bry

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0118 Modification du règlement intérieur du Conservatoire de Musique Hector Berlioz

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0119 Mise en vente aux enchères du vidéoprojecteur du Théâtre municipal

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0120 Autorisation donnée au maire de passer des ordres d'achat lors de ventes aux enchères publiques pour l'année 2023

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0121 Autorisation donnée au Musée Adrien Mentienne de compléter ses collections

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0122 Condition d'utilisation des véhicules de service et de fonction et attribution

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0123 Avenant n°2 au marché relatif à l'exploitation et la maintenance des installations de génie climatique, de traitement d'air et de climatisation

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0124 Accord-cadre de fourniture relatif à la fourniture de carburant et prestations annexes par cartes accreditives passé en appel d'offres ouvert

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0125 Extension de l'adhésion à la compétence optionnelle développement des Energies renouvelables du SIPPEREC

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0126 Aliénation de gré à gré d'un véhicule léger de la commune

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0127 Sollicitation d'une subvention auprès du Conseil Départemental du Val de Marne dans le cadre du plan d'aide 50 000 arbres pour le Val de Marne

CM du 15 décembre 2022- 2022DELIB0128 Rapport annuel d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Ile-de-France (SIGEIF) – Année 2021