Conseil Municipal : Conseil Municipal du 15 novembre 2021

Procès Verbal du CM du 15 novembre 2021

CM du 15 novembre 2021- 2021DELIB0102 Modification de l'ordre du tableau du Conseil Municipal

CM du 15 novembre 2021- 2021DELIB0103 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attributions – Compte-rendu

CM du 15 novembre 2021- 2021DELIB0104 Modification du taux de la part communale de la taxe d'aménagement

CM du 15 novembre 2021- 2021DELIB0105 Cession du lot de copropriété n°1 dépendant de l'ensemble immobilier sis 2 à 8, rue du Four au profit de la SCI NORANA

CM du 15 novembre 2021- 2021DELIB0106 Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne relatif à l'année 2020

CM du 15 novembre 2021- 2021DELIB0107 Vote du Débat d'Orientation Budgétaire 2022 sur la base d'un rapport

CM du 15 novembre 2021- 2021DELIB0108 Admission en non valeurs de créances irrécouvrables compte 6542

CM du 15 novembre 2021- 2021DELIB0109 Admission en non valeurs de créances irrécouvrables compte 6541

CM du 15 novembre 2021- 2021DELIB0110 Convention avec le Centre Interdépartemental de gestion de la Petite Couronne- Mise à disposition d'un assistant social du travail

CM du 15 novembre 2021- 2021DELIB0111 Modification du tableau des effectifs

CM du 15 novembre 2021- 2021DELIB0112 Autorisation donnée à Monsieur le Maire d'avoir recours à un engagé ou volontaire service civique

CM du 15 novembre 2021- 2021DELIB0113 Approbation de l'avenant n°3 relatif à la fusion-absorption de la SAS Géraud & Associés par la SAS Les fils de Madame Géraud

CM du 15 novembre 2021- 2021DELIB0114 Frais de scolarité pour 20212022 – Tarifs de la participation des communes de résidence des élèves scolarisés dans les écoles publiques

CM du 15 novembre 2021- 2021DELIB0115 Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles privées de Bry-sur-Marne sous contrat d'association – 2020-2021