Conseil Municipal : Conseil Municipal du 16 décembre 2021

Procès Verbal du CM du 16 décembre 2021

CM du 16 décembre 2021 – 2021DELIB0116 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attribution – Compte-rendu

CM du 16 décembre 2021 – 2021DELIB0117 Désignation d'un délégué suppléant au Comité syndical Autolib' et Vélib Métropole, au SIGEIF et au SIPPEREC

CM du 16 décembre 2021 – 2021DELIB0118 Mise à jour des membres des Commissions Municipales

CM du 16 décembre 2021 – 2021DELIB0119 Election du membre suppléant de la commission d'appel d'offres issu de la liste ' Vivons Bry

CM du 16 décembre 2021 – 2021DELIB0120 Approbation de la charte qualité construction et aménagements durables

CM du 16 décembre 2021 – 2021DELIB0121 Approbation du cahier de recommandations architecturales

CM du 16 décembre 2021 – 2021DELIB0122 Adoption de la décision modificative n°2 de 2021

CM du 16 décembre 2021 – 2021DELIB0123 Régularisation de défauts d'amortissements

CM du 16 décembre 2021 – 2021DELIB0124 Régularisation de défaut d'amortissements

CM du 16 décembre 2021 – 2021DELIB0125 Budget Principal – Adoption du Budget Primitif 2022

CM du 16 décembre 2021 – 2021DELIB0126 Modification du tableau des effectifs

CM du 16 décembre 2021 – 2021DELIB0127 Attribution du marché de prestation de service relatif à la médecine professionnelle et préventive

CM du 16 décembre 2021 – 2021DELIB0128 Renouvellement de la convention de mise à disposition partielle d'un agent communal auprès du Fonds Louis Daguerre devenu Bry MECENATS

CM du 16 décembre 2021 – 2021DELIB0129 Adoption du règlement relatif aux remboursements des frais de déplacement temporaire des agents et des élus

CM du 16 décembre 2021 – 2021DELIB0130 Répartition des subventions communales de fonctionnement aux associations au titre de l'année 2022

CM du 16 décembre 2021 – 2021DELIB0131 Approbation des projets de conventions à intervenir avec les associations percevant en 2022 une subvention annuelle supérieure à 23 000 €

CM du 16 décembre 2021 – 2021DELIB0132 Convention 20212022 entre la ville et l'association ' Le Colibry ' concernant l'organisation à titre gratuit de cours individuels

CM du 16 décembre 2021 – 2021DELIB0133 Approbation de la convention de partenariat Entre la ville et l'association SOLIHA EST PARISIEN pour l'amélioration de l'habitat en diffus

CM du 16 décembre 2021 – 2021DELIB0134 Changement de périmètre scolaire pour la commune de Bry-sur-Marne pour la rentrée scolaire 2022- 2023

CM du 16 décembre 2021 – 2021DELIB0135 Marché de fournitures courantes et de service pour des séjours en classes de découverte passé en marché à procédure adaptée ouverte

CM du 16 décembre 2021 – 2021DELIB0136 Modifications de contrat en cours d'exécution relatives au marché de travaux de construction d'un gymnase et d'une salle annexe

CM du 16 décembre 2021 – 2021DELIB0137 Accord cadre de travaux relatif aux travaux d'entretien, de grosses réparations et de modernisation des bâtiments communaux

CM du 16 décembre 2021 – 2021DELIB0138 Accord-cadre de services relatif à la maintenance, contrôle des installations techniques dans les bâtiments communaux

CM du 16 décembre 2021 – 2021DELIB0139 Rapport annuel d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Ile-de-France (SIGEIF)

CM du 16 décembre 2021 – 2021DELIB0140 Rapport d'activité 2020 du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication