Conseil Municipal : Conseil Municipal du 17 mars 2025

CM du 17 mars 2025-2025DELIB0016 Décisions prises par Monsieur le Maire dans les cadre de ses délégations d'attribution – compte rendu

CM du 17 mars 2025-2025DELIB0017 Approbation de la convention constitutive du groupement constitué entre la commune et le CCAS pour le marché de prestations de services d'assurance – Autorisation donnée au Maire de la signer.pdf

CM du 17 mars 2025-2025DELIB0018 Délibération portant modification du tableau des effectifs

CM du 17 mars 2025-2025DELIB0019 Délibération créant les emplois

CM du 17 mars 2025-2025DELIB0020 Délibération portant dérogation du contingent des 25 heures supplémentaires mensuels et autres mesures

CM du 17 mars 2025-2025DELIB0021 Rapport sur les actions entreprises à la suite des observations et recommandations de la Chambre Régionale des Comptes d'Ile-de-France (article L.243-9 du Code des juridictions financières)

CM du 17 mars 2025-2025DELIB0024 Budget principal – Affectation du résultat 2024

CM du 17 mars 2025-2025DELIB0025 Budget principal : Vote du budget primitif 2025

CM du 17 mars 2025-2025DELIB0026 Budget annexe théâtre de Bry-sur-Marne : Vote du budget primitif 2025

CM du 17 mars 2025-2025DELIB0027 Budget principal : versement d'une subvention d'équilibre au budget annexe théâtre de Brfy-sur-Marne pour l'exercice 2025

CM du 17 mars 2025-2025DELIB0028 Vote des taux d'imposition 2025

CM du 17 mars 2025-2025DELIB0029 Répartition des subventions communales de fonctionnement aux associations locales au titre de l'année 2025 – Approbation des conventions à intervenir avec ces mêmes associations percevant sur 2025 une subvention annuelle supérieure à 23 000 €

CM du 17 mars 2025-2025DELIB0030 Révision annuelle des tarifs de droits de place des commerçants du marché applicables au 1er avril 2025

CM du 17 mars 2025-2025DELIB0031 Avenant de transfert – Fusion de l'Entreprise Demaille avec le groupe SPRINT – Accord-Cadre de services relatif à des prestations d'impression offset et numérique pour les besoins de la ville de Bry-sur-Marne – Lot n°2 " Prestations d'impression numérique " – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'avenant

CM du 17 mars 2025-2025DELIB0032 Répartition des subventions communales exceptionnelles aux associations sportives au titre de l'année 2025

CM du 17 mars 2025-2025DELIB0033 Approbation de la dénomination de la crèche en DSP " Crèche des Hauts de Bry "

CM du 17 mars 2025-2025DELIB0034 Approbation de l'avenant n°2024-1 modifiant la convention d'objectifs et de financement " Bafa/Bafd ", " séjours vacances " dans le cadre du bonus territoire n°202300747 liée à la convention d'objectifs et de gestion " COG " 2023-2027 entre la CAF du Val-de-Marne et la Commune de Bry-sur-Marne

CM du 17 mars 2025-2025DELIB0035Attribution d'une subvention exceptionnelle 2025 à l'association PORTES OUVERTES

CM du 17 mars 2025-2025DELIB0036 Prix de la Ville pour le Salon des Artistes Bryards

CM du 17 mars 2025-2025DELIB0037 Participation au "Prix de la Ville Roger B. Baron" du Salon National des Artistes Animaliers

CM du 17 mars 2025-2025DELIB0038 Convention entre la commune de Bry-sur-Marne et l'Union Nationale de l'Apiculture Française pour le label "APIcité" – Autorisation donné à monsieur le Maire pour la signer

CM du 17 mars 2025-2025DELIB0039 Désignation des représentants de la ville de Bry-sur-Marne au sein de la Société Publique Locale "MARNEO" constituée avec le SIPPEREC et les Villes de Noisy-le-Grand et Villiers-sur-Marne

CM du 17 mars 2025-2025DELIB0040 Approbation de la convention cadre 2025 entre la ville de Bry-sur-Marne et l'association Maitrisez votre énergie ALEC-MVE – Autorisation donnée au Maire de la signer.pdf

Liste des délibérations du CM du 17 mars 2025

CM du 17 mars 2025-2025DELIB0022 Budget principal adoption du compte financier unique 2024

CM du 17 mars 2025-2025DELIB0023 Budget annexe théâtre de Bry-sur-Marne Adoption du compte financier unique 2024