Conseil Municipal : Conseil Municipal du 1er juillet 2024

Procès Verbal du CM du 1er juillet 2024

CM du 1er juillet 2024- 2024DELIB0061 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attribution – Compte-rendu

CM du 1er juillet 2024- 2024DELIB0062 Désaffectation du reliquat du Chemin Rural n°6 dit Voie de la Mare Ronde sur l'unité foncière des Studios de Bry et cession dudit Chemin

CM du 1er juillet 2024- 2024DELIB0063 Approbation du projet de convention BAN à intervenir avec l'Etablissement public territorial Paris est Marne & Bois

CM du 1er juillet 2024- 2024DELIB0064 Approbation de la convention de rétrocession du parc paysager et de la voie périphérique du lotissement Pôle image

CM du 1er juillet 2024- 2024DELIB0065 Modification du tableau des effectifs

CM du 1er juillet 2024- 2024DELIB0066 Recours au contrat d'apprentissage

CM du 1er juillet 2024- 2024DELIB0067 Modification de la liste des emplois ouvrant droit à logement de fonction pour nécessité absolue de service

CM du 1er juillet 2024- 2024DELIB0068 Vote de la décision modificative n°1 de 2024 du budget principal

CM du 1er juillet 2024- 2024DELIB0069 Mise à jour des principes d'amortissement en M57

CM du 1er juillet 2024- 2024DELIB0070 Mandat spécial donné à Madame Sylvie ROBY- Voyage dans le cadre du jumelage à Moosburg (Allemagne)- Remboursement des frais

CM du 1er juillet 2024- 2024DELIB0071 Approbation du projet de convention relatif à la co-organisation des foulées bryardes 2024 entre la ville de Bry-sur-Marne et le SCAB

CM du 1er juillet 2024- 2024DELIB0072 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association lauréate du Trophée Bry Initiative Sportive 2023

CM du 1er juillet 2024- 2024DELIB0073 Attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire à l'association BSMBC (Bry-Sur-Marne Basket Club)

CM du 1er juillet 2024- 2024DELIB0074 Modification du Contrat de Mixité Sociale entre la Préfecture, le Territoire EPT 10 Paris Est Marne et Bois, la MGP et l'EPFIF

CM du 1er juillet 2024- 2024DELIB0075 Approbation du règlement de concours de vitrines des commerçants 2024

CM du 1er juillet 2024- 2024DELIB0076 Recours à un bénévole pour la mise en place d'une balade contée dans le cadre d'octobre rose 2024

CM du 1er juillet 2024- 2024DELIB0077 conventions de mise à disposition des locaux communaux à titre gratuit entre les associations ou autres organismes et la ville

CM du 1er juillet 2024- 2024DELIB0078 Délégation de Service Public relative à la crèche sur le site des Terrasses de Bry

CM du 1er juillet 2024- 2024DELIB0079 Convenion CAF 94 pour l'aide au fonctionnement d'un projet local dans le cadre du réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement aux parents

CM du 1er juillet 2024- 2024DELIB0080 Règlement de fonctionnement commun aux établissements d'accueil du jeune enfant de la ville

CM du 1er juillet 2024- 2024DELIB0081 Demande de renouvellement du classement du Conservatoire à Rayonnement Communal Hector Berlioz et du projet d'établissement 2024- 2031

CM du 1er juillet 2024- 2024DELIB0082 Voyage en Avignon de Madame Virginie Pradal dans le cadre de la programmation culturelle du Théâtre

CM du 1er juillet 2024- 2024DELIB0083 Conditions d'utilisation et d'attribution des véhicules de service et de fonction

CM du 1er juillet 2024- 2024DELIB0084 Convention et poursuite du projet de partenariat intercommunal de géothermie avec les villes de Villiers-sur-Marne et Noisy-le-Grand

CM du 1er juillet 2024- 2024DELIB0085 Modification au contrat en cours d'exécution relative au marché de travaux d'éclairage public

liste des délibérations du CM du 1er juillet 2024