Conseil Municipal : Conseil Municipal du 25 septembre 2023

Procès Verbal du CM du 25 septembre 2023

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0059 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attribution – Compte-rendu

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0060 Autorisation donnée à la Sté Nemoa à exécuter des travaux sur une propriété communale et à déposer à cet effet des demandes d'autorisations

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0061 Instauration du stationnement payant sur le parking de la Gare RER de Bry sur Marne et maintien du stationnement gratuit dans Bry-sur-Marne

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0062 Police municipale – Création d'une brigade cynophile au sein de la police municipale de Bry sur Marne

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0063 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association SOUVENIR FRANÇAIS

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0064 Convention de transfert de gestion – gare routière RATP

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0065 Approbation du protocole foncier et travaux et avis favorable à la suppression et à la clôture de la ZAC des Fontaines Giroux

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0066 Cession de la maison sise,10, rue Daguerre au profit de la SL FONCIERE

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0067 Acquisition de la parcelle cadastrée section V N°82 sise 99 quai Ferber

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0068 Répartition de l'enveloppe budgétaire subvention exceptionnelle aux associations sportives au titre de l'année 2023

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0069 Approbation du contrat entre la ville de Bry-sur-Marne et l'association de la piscine Robert Belvaux du Perreux-sur-Marne – natation

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0070 Rapport annuel d'activité du concessionnaire UCPA relatif à la saison 20212022

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0071 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association EVASIONS BRYARDES

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0072 Rapport annuel d'activité du concessionnaire, la Société Les fils de Madame Géraud, relatif à l'année 2022

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0073 Attribution d'une subvention à l'association UCAB (Union des commerçants et artisans bryards)

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0074 Convention d'occupation du domaine public – installation d'un kiosque à Journaux Place Devinck

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0075 Garantie d'emprunts accordée à la société Logeo Habitat sur l'opération d'acquisition en VEFA de 24 logements dont 7 locatifs aidés

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0076 Approbation des conventions de mise à disposition des locaux communaux à titre gratuit entre les associations ou autres organismes

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0077 Délibération relative au recours à un bénévole pour la mise en place d'une balade contée dans le cadre d'Octobre rose

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0078 Approbation du règlement de concours de vitrine des commerçants 2023

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0079 Approbation de la convention d'objectifs et de financement n°4939-50534-2 du Relais Petite Enfance de Bry-sur-Marne avec la CAF 94

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0080 Approbation du recours à une délégation de service public pour la création d'une crèche

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0081 Tarifs de la participation des communes de résidence des élèves scolarisés dans les écoles publiques de Bry-sur-Marne 2023-2024

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0082 Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles privées de Bry-sur-Marne sous contrat d'association – Année scolaire 2023

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0083 Cérémonie de récompenses aux bacheliers bryards titulaires d'une mention Bien ou Très bien

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0084 Remboursement aux usagers de la représentation théâtrale du 23 juin 2023 du spectacle Juste une embellie

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0085 Approbation de la convention annuelle entre la ville de Bry-sur-Marne et l'association salon national des artistes animaliers

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0086 Approbation de la convention annuelle entre la ville de Bry-sur-Marne et l'Association des Artistes Bryards du 94

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0087 Affectation d'un dessin de Louis Daguerre aux collections du musée

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0088 Contrat de cession de droits de propriété artistique entre la Ville de Bry et les ayants droit du photographe André Louis

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0089 Modification du règlement intérieur de la maison des arts, de l'hôtel de Malestroit et du conservatoire 2023-2024

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0090 MAPA de travaux relatif à la transformation de locaux en salles d'enseignement et ou activités périscolaires Barilliet

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0091 Modification de contrat en cours d'exécution relative à l'accord cadre de Maintenance et contrôle des installations dans les bâtiments

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0092 Convention de partenariat et de participation financière pour les travaux d'extension du parc des Coudrais, ZAC des Fontaines Giroux

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0093 Modification du tableau des effectifs

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0094 Fixation des durées d'amortissement des immobilisations en M4

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0095 Régularisation de défaut d'amortissements

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0096 Admission en non valeurs de créances irrécouvrables compte 6542

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0097 Admission en non valeurs de créances irrécouvrables compte 6541

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0098 Budget principal Vote du budget supplémentaire 2023

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0099 Budget annexe Théâtre de Bry-sur-Marne Vote du Budget supplémentaire 2023

CM du 25 septembre 2023- 2023DELIB0100 Versement d'une subvention d'équilibre au Budget Annexe du Théâtre de Bry-sur-Marne

liste des deliberation du CM du 25 septembre 2023