Conseil Municipal : Conseil Municipal du 26 septembre 2022

Procès Verbal du CM du 26 septembre 2022

CM du 26 septembre 2022- 2022DELIB0067 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attribution – Compte-rendu

CM du 26 septembre 2022- 2022DELIB0068 Modification des statuts du SAF94

CM du 26 septembre 2022- 2022DELIB0069 Admission en non valeurs de créances irrécouvrables

CM du 26 septembre 2022- 2022DELIB0070 Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour l'année 2022

CM du 26 septembre 2022- 2022DELIB0071 Modification du tableau des effectifs

CM du 26 septembre 2022- 2022DELIB0072 Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire (MPO) mise en œuvre par le CIG petite couronne

CM du 26 septembre 2022- 2022DELIB0073 Adhésion aux missions de médiation à l'initiative du juge ou à l'initiative des parties mises en œuvre par le CIG petite couronne

CM du 26 septembre 2022- 2022DELIB0074 Convention relatif à la co-organisation des Foulées Bryardes 2022 entre la ville de Bry-sur-Marne et le Sporting Club Athlétic de Bry

CM du 26 septembre 2022- 2022DELIB0075 Rapport annuel d'activité du concessionnaire, la société Les Fils de Madame Géraud, relatif à l'année 2021

CM du 26 septembre 2022- 2022DELIB0076 Approbation de la convention pour la mise à disposition d'un local pour l'Association Pour le Couple et l'Enfant 94 (APCE 94)

CM du 26 septembre 2022- 2022DELIB0077 Délibération relative au recours à un bénévole pour la mise en place d'une balade contée dans le cadre d'octobre rose

CM du 26 septembre 2022- 2022DELIB0078 Approbation du règlement de concours de vitrines des commerçants 2022

CM du 26 septembre 2022- 2022DELIB0079 Convention d'objectifs et de financement avec la CAF 94 pour l'aide au fonctionnement d'un projet local dans le cadre du réseau d'écoute

CM du 26 septembre 2022- 2022DELIB0080 Approbation du Projet Educatif Territorial (PEDT) 2021- 2024 et de la convention relative au Projet Educatif Territorial et au Plan mercredi

CM du 26 septembre 2022- 2022DELIB0081 Affectation d'un dessin de Louis Daguerre aux collections du musée

CM du 26 septembre 2022- 2022DELIB0082 Modifications de contrat en cours d'exécution relatives à l'accord-cadre de services relatif à la maintenance, contrôle des installations

CM du 26 septembre 2022- 2022DELIB0083 Modification de contrat en cours d'exécution relative à l'accord-cadre de fournitures courantes et services relatif à l'entretien, la création

CM du 26 septembre 2022- 2022DELIB0084 Convention tripartite d'occupation du domaine public pour l'installation et exploitation d'infrastructures recharge pour véhicules électriques

CM du 26 septembre 2022- 2022DELIB0085 Adhésion au Sigeif de la communauté d'agglomération Val Parisis et de la communauté de communes de la Vallée de l'Oise et des trois Forêts

CM du 26 septembre 2022- 2022DELIB0086 Marché à procédure adaptée de travaux relatif à l'éclairage public