Conseil Municipal : Conseil Municipal du 27 janvier 2025

Procès Verbal du CM du 27 janvier 2025

CM du 27 janvier 2025-2025DELIB0001 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attribution – Compte-rendu

CM du 27 janvier 2025-2025DELIB0002 Cession du bloc B de l'immeuble dénommé « BRY 3 » sis 9 rue des Frères Lumière

CM du 27 janvier 2025-2025DELIB0003 Délibération portant modification du tableau des effectifs

CM du 27 janvier 2025-2025DELIB0004 Délibération portant augmentation de la provision pour le compte épargne temps

CM du 27 janvier 2025-2025DELIB0005 Mandat CIG pour l'engagement d'une consultation en vue de la conclusion d'un contrat d'assurance des risques statutaires

CM du 27 janvier 2025-2025DELIB0006 Débat d'orientation budgétaire 2025

CM du 27 janvier 2025-2025DELIB0007 Autorisation de la remise d'un lot consistant en deux places offertes du théâtre municipal au CCAS de Bry-sur-Marne

CM du 27 janvier 2025-2025DELIB0008 Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Protection Civile au bénéfice des sinistrés de Mayotte

CM du 27 janvier 2025-2025DELIB0009 Versement d'un acompte sur les subventions de fonctionnement au titre de l'année 2025 aux associations locales

CM du 27 janvier 2025-2025DELIB0010 Convention de partenariat entre l'ESO et la ville relative à des séances d'ostéopathie pour les agents communaux-2025

CM du 27 janvier 2025-2025DELIB0011 Affectation de biens à l'inventaire des collections du musée

CM du 27 janvier 2025-2025DELIB0012 Autorisation donnée au maire de passer des ordres d'achat lors de ventes aux enchères publiques pour l'année 2025-musée

CM du 27 janvier 2025-2025DELIB0013 Approbation du règlement du concours « Jardins et Balcons fleuris 2025 »

CM du 27 janvier 2025-2025DELIB0014 Prise d'acte du rapport d'activité du SIPPEREC pour l'année 2023

CM du 27 janvier 2025-2025DELIB0015 Modification de la délibération n° 2024DELIB0083-Conditions d'utilisation et d'attribution des véhicules

Liste des délibérations du CM du 27.01.2025