Conseil Municipal : Conseil Municipal du 27 septembre 2021

Procès Verbal du CM du 27 septembre 2021

Conseil Municipal du 27 septembre 2021- 2021DELIB0082 Modification de l’ordre du tableau du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 27 septembre 2021- 2021DELIB0083 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attributions – Compte-rendu

Conseil Municipal du 27 septembre 2021- 2021DELIB0084 Lancement de la procédure de DUPet de l'enquête parcellaire au profit de l’EPFIF concernant le secteur du 80 av G. Clemenceau

Conseil Municipal du 27 septembre 2021- 2021DELIB0085 Régularisation de défaut d'amortissements

Conseil Municipal du 27 septembre 2021- 2021DELIB0086 Limitation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation

Conseil Municipal du 27 septembre 2021- 2021DELIB0087 Modification du tableau des effectifs

Conseil Municipal du 27 septembre 2021- 2021DELIB0088 Approbation du projet d'accord-cadre relatif au temps de travail

Conseil Municipal du 27 septembre 2021- 2021DELIB0089 Contrat de concession de service public pour la gestion du marché d'approvisionnement de Bry-sur-Marne – Avenant n°2

Conseil Municipal du 27 septembre 2021- 2021DELIB0090 Exonération de la redevance fixe forfaitaire annuelle d'un montant de 1 500 € au titre de l'année 2019 groupe Géraud & Associés

Conseil Municipal du 27 septembre 2021- 2021DELIB0091 Mise à disposition à titre gratuit de la salle de l'Hôtel de Ville le 1er octobre 2021 en faveur de l'association Le ColiBry

Conseil Municipal du 27 septembre 2021- 2021DELIB0092 Principe de tarification solidaire sur les tarifs de la programmation culturelle du Théâtre de Bry

Conseil Municipal du 27 septembre 2021- 2021DELIB0093 Actualisation du règlement du dispositif d'aides aux projets de jeunes Bryards

Conseil Municipal du 27 septembre 2021- 2021DELIB0094 Approbation de la modification des statuts du Fonds de dotation Louis Daguerre

Conseil Municipal du 27 septembre 2021- 2021DELIB0095 Convention de financement pour une étude de faisabilité d'un réseau de chaleur

Conseil Municipal du 27 septembre 2021- 2021DELIB0096 Avenant n°1 convention du 6 juin 2018 de transfert dans le domaine public des voies et espaces communs des Terrasses de Bry

Conseil Municipal du 27 septembre 2021- 2021DELIB0097 Modification de contrat en cours d'exécution relative au marché de travaux de construction d'un gymnase et d'une annxe

Conseil Municipal du 27 septembre 2021- 2021DELIB0098 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour le chantier les terrasses de Bry

Conseil Municipal du 27 septembre 2021- 2021DELIB0099 Délibération portant sur l'attribution de récompenses pour les lauréats du concours Balcons et Jardins fleuris

Conseil Municipal du 27 septembre 2021- 2021DELIB0100 Approbation de la convention entre Ile-de-France Mobilités et la commune de Bry-sur-Marne concernant l'étude du pôle d'échange

Conseil Municipal du 27 septembre 2021- 2021DELIB0101 Délibération portant sur l'adhésion au Groupement Syndical Apicole (GSA)