Conseil Municipal : Conseil Municipal du 29 janvier 2024

Procès Verbal du CM du 29 janvier 2024

CM du 29 janvier 2024-2024DELIB0001 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attribution – Compte-rendu

CM du 29 janvier 2024-2024DELIB0002 Modification du tableau des effectifs

CM du 29 janvier 2024-2024DELIB0003 Délibération portant constitution de provisions pour le Compte Epargne-Temps

CM du 29 janvier 2024-2024DELIB0004 Délibération approuvant la convention de mise à disposition partielle d'un agent communal auprès du Fonds de dotation Bry Mécénat

CM du 29 janvier 2024-2024DELIB0005 Débat d'orientation budgétaire 2024

CM du 29 janvier 2024-2024DELIB0006 Avenant de réaménagement du prêt garanti par la ville entre VALOPHIS HABITAT – OPH du VAL DE MARNE et la Caisse des Dépôts et Consignations

CM du 29 janvier 2024-2024DELIB0007 Versement d'une avance sur les subventions de fonctionnement au titre de l'année 2024 aux associations locales

CM du 29 janvier 2024-2024DELIB0008 Convention-cadre de réservation des logements locatifs sociaux entre la commune de Bry-sur-Marne et les bailleurs sociaux du territoire

CM du 29 janvier 2024-2024DELIB0009 Approbation d'une convention cadre tripartite de mise en place d'une commission de prévention des impayés locatifs

CM du 29 janvier 2024-2024DELIB0010 Approbation de la Convention Territoriale Globale à conclure avec la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne

CM du 29 janvier 2024-2024DELIB0011 Convention pour l'aide au fonctionnement d'un projet local dans le cadre du Réseau d'Écoute d'Appui et d'Accompagnement aux Parents (REAAP)

CM du 29 janvier 2024-2024DELIB0012 Convention d'objectifs et de financement N°4939-70824-1 relative à la crèche collective Les Poussins

CM du 29 janvier 2024-2024DELIB0013 Conventions d'objectifs et de financement n°4939-72924-1 Chargé de coopération CTG et n°202300747 BafaBafd, séjours vacances

CM du 29 janvier 2024-2024DELIB0014 Approbation de la convention de partenariat entre la commune de Bry-sur-Marne et le lycée professionnel Gabriel Péri à Champigny-sur-Marne

CM du 29 janvier 2024-2024DELIB0015 Recours à deux bénévoles pour certaines missions au sein de la Médiathèque Jules Verne

CM du 29 janvier 2024-2024DELIB0016 Marché de fourniture relatif à l'acquisition de deux cars et prestations de transport en car passé en appel d'offres ouvert

CM du 29 janvier 2024-2024DELIB0017 Accord cadre relatif aux travaux d'entretien, de grosses réparations et de modernisation des bâtiments communaux

liste des deliberations du CM du 29 janvier 2024