Conseil Municipal, Les délibérations du Conseil Municipal : Conseil Municipal du 31 janvier 2022

Procès Verbal du CM du 31 janvier 2022

CM du 31 janvier 2022- 2022DELIB0001 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attributions – Compte-rendu

CM du 31 janvier 2022- 2022DELIB0002 Modification de l'ordre du tableau du Conseil Municipal

CM du 31 janvier 2022- 2022DELIB0003 Désignation de conseillers municipaux siégeant au sein d'instances municipales et organismes extérieurs

CM du 31 janvier 2022- 2022DELIB0004 Rectification de la délibération du 15 novembre 2021 relatif au vote du taux de la part communale de la taxe d'aménagement

CM du 31 janvier 2022- 2022DELIB0005 Modification du tableau des effectifs

CM du 31 janvier 2022- 2022DELIB0006 Instauration du forfait mobilités durables

CM du 31 janvier 2022- 2022DELIB0007 Débat sur la protection sociale complémentaire

CM du 31 janvier 2022- 2022DELIB0008 Répartition des subventions communales de fonctionnement aux associations sportives au titre de l'année 2022

CM du 31 janvier 2022- 2022DELIB0009 Adhésion à l'association des acheteurs publics

CM du 31 janvier 2022- 2022DELIB0010 Avis sur les demandes de dérogation au repos dominical au titre de l'année 2022

CM du 31 janvier 2022- 2022DELIB0011 Actualisation des tarifs et redevances des droits de place du marché pour 2022

CM du 31 janvier 2022- 2022DELIB0012 Autorisation donnée au Maire de signer le Contrat de relance du logement

CM du 31 janvier 2022- 2022DELIB0013 Garantie d'emprunt accordée à la société Immobilière 3F pour la construction de 8 logements locatifs aidés au 66 et 66 bis Avenue de Rigny

CM du 31 janvier 2022- 2022DELIB0014 Adhésion au Centre Hubertine Auclert

CM du 31 janvier 2022- 2022DELIB0015 Avenant n° 3 au marché de fourniture de repas et diverses prestations de restauration scolaire et des centres de loisirs de la ville de Bry

CM du 31 janvier 2022- 2022DELIB0016 Autorisation donnée au maire de passer des ordres d'achat lors de ventes aux enchères publiques pour l'année 2022

CM du 31 janvier 2022- 2022DELIB0017 Autorisation donnée au musée Adrien Mentienne de compléter ses collections

CM du 31 janvier 2022- 2022DELIB0018 Accord-cadre de fournitures relatif à la fourniture de matériaux et matériels de construction passé en appel d'offres ouvert

CM du 31 janvier 2022- 2022DELIB0019 Délibération portant sur le règlement et l'attribution des récompenses du concours Balcons et Jardins fleuris 2022