Conseil Municipal : Conseil Municipal du 7 mars 2024

Procès Verbal du CM du 7 mars 2024

CM du 7 mars 2024- 2024DELIB0018 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attribution – Compte-rendu

CM du 7 mars 2024- 2024DELIB0019 Présentation du Rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)

CM du 7 mars 2024- 2024DELIB0020 Cession de la maison sise 9, rue Franchetti

CM du 7 mars 2024- 2024DELIB0021 Procédure avec négociation relative à la maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du gymnase Clemenceau

CM du 7 mars 2024- 2024DELIB0022 Budget principal adoption du compte financier unique 2023

CM du 7 mars 2024- 2024DELIB0023 Budget annexe théâtre de Bry-sur-Marne adoption du compte financier unique 2023

CM du 7 mars 2024- 2024DELIB0024 Affectation du résultat 2023

CM du 7 mars 2024- 2024DELIB0025 Budget principal – vote du budget primitif 2024

CM du 7 mars 2024- 2024DELIB0026 Budget annexe théâtre de Bry-sur-Marne ; vote du budget primitif 2024

CM du 7 mars 2024- 2024DELIB0027 Vote des taux d'imposition 2024

CM du 7 mars 2024- 2024DELIB0028 Versement d'une subvention d'équilibre au budget annexe du théâtre de Bry-sur-Marne pour l'exercice 2024

CM du 7 mars 2024- 2024DELIB0029 Modification du tableau des effectifs

CM du 7 mars 2024- 2024DELIB0030 Modification du RIFSEEP

CM du 7 mars 2024- 2024DELIB0031 Approbation de la convention tripartite proposée par le CIG pour la période de préparation au reclassement (PPR

CM du 7 mars 2024- 2024DELIB0032 Actualisation des tarifs et redevances de droits de place des commerçants du marché, applicables au 1er avril 2024

CM du 7 mars 2024- 2024DELIB0033 Approbation de la convention de partenariat entre la commune de Bry-sur-Marne et la Métropole du Grand Paris dans le cadre des Jeux de Paris 2024

CM du 7 mars 2024- 2024DELIB0034 Répartition des subventions communales de fonctionnement aux associations locales au titre de l'année 2024

CM du 7 mars 2024- 2024DELIB0035 Approbation du programme des classes de découvertes – Année 2024

CM du 7 mars 2024- 2024DELIB0036 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association PEHB (Parents Ecole Hauts de Bry)

CM du 7 mars 2024- 2024DELIB0037 Attribution d'une subvention exceptionnelle à deux associations culturelles

CM du 7 mars 2024- 2024DELIB0038 Adhésion à l'association CoTer Numérique pour l'année 2024

CM du 7 mars 2024- 2024DELIB0039 Appel d'offres relatif au marché de travaux de revêtements de chaussées et trottoirs en matériaux bitumineux

CM du 7 mars 2024- 2024DELIB0040 Approbation du projet d'avenant n°1 au marché de location de car sans chauffeur

liste des deliberations du CM du 7 mars 2024