Conseil Municipal : Conseil Municipal du 7 octobre 2024

Procès Verbal du CM du 7 octobre 2024

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0086 – DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTION – COMPTE-RENDU

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0087 – CESSION D'UNE EMPRISE FONCIÈRE DE 15M² À DÉTACHER DE LA PARCELLE COMMUNALE AF 633 SITUÉE RUE DE L'ORMERAIE AU PROFIT DE MADAME DOS SANTOS ET DE MONSIEUR CHRISTIN

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0088 – CESSION DU RELIQUAT DE L'ANCIEN CHEMIN RURAL N°6 DIT VOIE DE LA MARE RONDE SUR L'UNITÉ FONCIÈRE DES STUDIOS DE BRY

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0089 – APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL À INTERVENIR AVEC LA SOCIÉTÉ NOUVELLE RÉGIONALE DU BÂTIMENT (SNRB) ET AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE LE SIGNER

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0090 – RÉGULARISATION DE DÉFAUT D'AMORTISSEMENTS

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0091 – ADMISSION EN NON VALEURS DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES COMPTE 6541

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0092 – ADMISSION EN NON VALEURS DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES COMPTE 6542

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0093 – DÉLIBÉRATION PORTANT MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0094 – DÉLIBÉRATION AUTORISANT MONSIEUR LE MAIRE À SIGNER UNE CONVENTION AVEC LE CIG DE LA PETITE COURONNE RELATIVE AU PAIEMENT DES HONORAIRES DES MÉDECINS AGRÉÉS

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0095 – DÉLIBÉRATION PRENANT ACTE DE LA PRÉSENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0096 – CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DU CENTRE ÉQUESTRE MUNICIPAL DE BRY-SUR-MARNE – RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ DU CONCESSIONNAIRE UCPA RELATIF À LA SAISON 2022-2023

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0097 – CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DU MARCHÉ COMMUNAL D'APPROVISIONNEMENT DE BRY-SUR-MARNE – RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ DU CONCESSIONNAIRE, LA SOCIÉTÉ LES FILS DE MADAME GÉRAUD

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0098 – AVIS DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR LA SOCIÉTÉ RECREACLUB (LA GRANDE RECRE DE BRY-SUR-MARNE)

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0099 – CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – KIOSQUE À JOURNAUX PLACE DEVINCK

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0100 – TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE EXONÉRATION DES DISPOSITIFS PUBLICITAIRES APPOSÉS SUR LE KIOSQUE À JOURNAUX

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0101 – PARTICIPATION DE LA VILLE À LA SURCHARGE FONCIÈRE – OPÉRATION D'ACQUISITION-AMÉLIORATION DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS AIDÉS AU 6 GRANDE RUE CHARLES DE GAULLE PAR VALOPHIS HABITAT

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0102 – GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDÉE À VALOPHIS HABITAT – OPH DU VAL-DE-MARNE SUR L'OPÉRATION D'ACQUISITION-AMÉLIORATION DE 4 LOGEMENTS SIS 6 GRANDE RUE CHARLES DE GAULLE À BRY-SUR-MARNE

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0103 – APPROBATION DE LA CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS AVEC VALOPHIS HABITAT – OPH DU VAL-DE-MARNE POUR L'OPÉRATION D'ACQUISITION-AMÉLIORATION DE 4 LOGEMENTS SIS 6 GRAND

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0104 – APPROBATION DE LA CONVENTION DE GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDÉE PAR LA VILLE DE BRY-SUR-MARNE À LA SOCIÉTÉ LOGIREP POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 2 LOGEMENTS LOCATIFS AIDÉS AU

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0105 – GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDÉE À LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE 3F POUR LA CONSTRUCTION DE 49 LOGEMENTS LOCATIFS AIDÉS AU 1 RUE DE LA PASSERELLE ET 71 TER75 AVENUE DE RIGNY POUR UN M

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0106 – PARTICIPATION COMMUNALE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES DE BRY-SUR-MARNE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0107 – FRAIS DE SCOLARITÉ POUR L'ANNÉE 20242025 – TARIFS DE LA PARTICIPATION DES COMMUNES DE RÉSIDENCE DES ÉLÈVES SCOLARISÉS DANS LES ÉCOLES PUBLIQUES DE BRY-SUR-MARNE

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0108 – ATTRIBUTION D'UNE AIDE FINANCIÈRE DE MILLE EUROS PAR LA MSA AU SERVICE PETITE ENFANCE PERMETTANT LORGANISATION DES ATELIERS ENFANTS PARENTS POUR L'ANNÉE 2024

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0109 – CÉRÉMONIE DE RÉCOMPENSES 2024 AUX BACHELIERS BRYARDS TITULAIRES D'UNE MENTION BIEN OU TRÈS BIEN

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0110 – CONVENTION ANNUELLE ENTRE LA VILLE DE BRY-SUR-MARNE, LES HÔPITAUX PARIS EST VAL DE MARNE ET L'ASSOCIATION VIVRE EN VILLE FIXANT LES MODAL

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0111 – AVENANT N°1 À LA CONVENTION ANNUELLE ENTRE LA VILLE DE BRY-SUR-MARNE, LES HÔPITAUX PARIS EST VAL DE MARNE ET L'ASSOCIATION VIVRE EN VILLE FIXANT LES MODA

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0112 – APPROBATION DES RÈGLEMENTS INTÉRIEURS DE L'HÔTEL DE MALESTROIT ET DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE HECTOR BERLIOZ AINSI QUE DE LA MAISON DES ARTS ETIENNE AUDF

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0113 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L'INSTAURATION DE LA LIMITATION DE VITESSE À 30KMH L'INTERDICTION DES VÉHIC

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0114 – APPROBATION DU CONTRAT À CONCLURE AVEC L'ÉCO-ORGANISME ALCOME POUR LA RÉDUCTION DE MÉGOTS SUR L'ESPACE PUBLIC

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0115 – APPROBATION DE LA CONVENTION À CONCLURE AVEC LA FNCCR POUR LE FINANCEMENT DE LA MAÎTRISE D'ŒUVRE ET LE SUIVI DE TRAVAUX DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0116 – MODIFICATION DU MARCHÉ RELATIVE AU TRANSFERT DE L'ENTREPRISE PREFAKIT – ATELIERS GEORGES MAHOT PAR L'ENTREPRISE ATELIERS GEORGES MAHOT

CM 7 octobre 2024 – 2024DELIB0117 – VALIDATION DES NOMS DE VOIES ATTRIBUÉS À L'ENSEMBLE DES VOIES COMMUNALES ET PRIVÉES OUVERTES À LA CIRCULATION ET LES LIEUX-DITS

liste des délibérations du CM du 7 octobre 2024