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Procès Verbal du CM du 9 juin 2023
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CM du 9 juin 2023 – 2023DELIB0034 Election des suppléants des conseils municipaux pour les elections senatoriales 2023
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CM du 9 juin 2023 – 2023DELIB0035 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attribution – Compte-rendu
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CM du 9 juin 2023 – 2023DELIB0036 Délibération portant modification du tableau des effectifs
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CM du 9 juin 2023 – 2023DELIB0037 Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer la convention d'adhésion au CNAS et portant désignation du délégué élu
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CM du 9 juin 2023 – 2023DELIB0038 Délibération approuvant le projet de convention pour la mission d'intérim avec le CIG
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CM du 9 juin 2023 – 2023DELIB0039 Actualisation des tarifs du centre équestre municipal de Bry-sur-Marne pour la saison sportive 2023-2024
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CM du 9 juin 2023 – 2023DELIB0040 Approbation du projet de convention relatif à la Co-organisation des Foulées Bryardes 2023 entre la ville de Bry et le SCAB
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CM du 9 juin 2023 – 2023DELIB0041 Accord-cadre de services relatif à des prestations d'impression offset et numérique pour les besoins de la Ville de Bry-sur-Marne
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CM du 9 juin 2023 – 2023DELIB0042 Garantie d'emprunts accordée à la société Logeo Habitat sur l'opération d'acquisition en VEFA de 24 logements dont 7 locatifs aidés …
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CM du 9 juin 2023 – 2023DELIB0043 Actualisation des tarifs pour 2024 applicables en matière de taxe locale sur la publicité extérieure
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CM du 9 juin 2023 – 2023DELIB0044 Accord-cadre de prestations de conseil juridique et de représentation en justice
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CM du 9 juin 2023 – 2023DELIB0045 Règlement de fonctionnement commun aux établissements d'accueil du jeune enfant de la ville et du projet d'établissement du multi-accueil
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CM du 9 juin 2023 – 2023DELIB0046 Marché de fourniture de repas et de prestations diverses pour la restauration scolaire et des centres de loisirs de la ville de Bry- sur- Marne
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CM du 9 juin 2023 – 2023DELIB0047 Règlements intérieurs de l'Hôtel de Malestroit, du conservatoire de musique Hector Berlioz et de la Maison des Arts Etienne Audfray 2023-2024
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CM du 9 juin 2023 – 2023DELIB0048 Mandat spécial donné à Madame Virginie Pradal dans le cadre du voyage à Avignon pour la programmation culturelle du Théâtre
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CM du 9 juin 2023 – 2023DELIB0049 Mise en vente du vidéoprojecteur du Théâtre municipal
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CM du 9 juin 2023 – 2023DELIB0050 Sortie de l'inventaire du vidéoprojecteur du théâtre municipal
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CM du 9 juin 2023 – 2023DELIB0051 Partenariat entre la Ville de Bry-sur-Marne et le Centre hospitalier ' les Murets ' et l'association ' Vivre en Ville '
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CM du 9 juin 2023 – 2023DELIB0052 Attribution d'une subvention exceptionnelle à deux associations dans le cadre de leurs projets
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CM du 9 juin 2023 – 2023DELIB0053 Convention de labellisation APIcité – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de la signer
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CM du 9 juin 2023 – 2023DELIB0054 Convention de partenariat et de participation financière pour les travaux d'extension du parc des Coudrais, ZAC des Fontaines Giroux
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CM du 9 juin 2023 – 2023DELIB0055 Aliénation de gré à gré d'un véhicule léger de la Commune
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CM du 9 juin 2023 – 2023DELIB0056 Adhésion de la commune de Bures-sur-Yvette (91) au titre de la compétence d'autorité organisatrice du service public de distribution de gaz
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CM du 9 juin 2023 – 2023DELIB0057 Délibération portant sur le règlement et l'attribution des récompenses du concours Balcons et Jardins fleuris 2023
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CM du 9 juin 2023 – 2023DELIB0058 Marché d'achat de prestations de maîtrise d'oeuvre pour la ville
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liste des deliberations du CM du 9 juin 2023